TRAVAUX DE VOIRIE ET EAUX PLUVIALES
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Montants et chiffres
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Durée de 1 an, reconductible 3 fois, avec un maximum annuel de 2 000 000 euro(s) HT
Conditions de participation
- « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de…
Conditions d'exécution
- Délai d'exécution max des bons de commande de 2 mois. Aucune clause de garantie financière prévue. Pas de versement d'avance. Prix révisables trimestriellement
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-24-114702 | 10 octobre 2024 |
| TED | 612176-2024 | — |
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Questions fréquentes
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