Travaux de signalisation horizontale
Acheteur: Mairie du Blanc Mesnil
- Publication
- 9 février 2026
- Numéro d'avis
- FR-26-13901
Description
<!DOCTYPE HTML> <html> <head> <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8"> </head> <body> <h3>L’essentiel du marché</h3> <ul> <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Mairie du Blanc Mesnil</li> <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Conformément aux dispositions de : L'article L. 2113-11 du Code de la commande publique, le présent marché ne prévoit pas de décompositions en lots car l'allotissement rendrait techniquement difficile l'exécution des prestations et leur cohérence. L'article R. 2151-8 du Code de la commande publique, toute variante est interdite Les articles R. 2113-1 à R.2113-3 du Code de la commande publique, l'accord cadre comprend un lot unique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le montant maximum annuel HT est le suivant : 150 000 euro(s) Il donnera lieu à l'émission de bons de commande</li> </ul> <h3>Informations pratiques<…
Questions fréquentes
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Mairie du Blanc Mesnil (France).
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