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Travaux de rénovation de la station de métro Castellane à Marseille

Référence BOAMP-23-139753 · RTM - Régie des Transports Métropolitains

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Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Régie des Transports Métropolitains - Objet du marché : Il s'agit d'une procédure adaptée en application des articles R. 2123-1 et R.2123-4 du code de la commande publique. Les marchés sont conclus sous forme d'accords-cadres conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R.2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable. Les prestations seront réglées par application des prix forfaitaires et unitaires, tels que résultant de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (annexe 1 à l'acte d'engagement) et du Bordereau des prix unitaires (annexe 2 à l'acte d'engagement), aux quantités réellement exécutées. Les accords-cadres sont conclus sans montant minimum d'engagement. Les accords-cadres sont conclus avec un montant maximum d'engagement suivant : - Pour le lot 1 : 1 900 000 euros HT - Pour le lot 2 : 1 400 000 euros HT - Pour le lot 3 : 1 200 000 euros HT Les présents marchés à passer sont des marchés de travaux. Ils se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applica…

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-24-39789 4 avril 2024
BOAMP 24-39789 4 avril 2024

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