Travaux De Remplacement Des 4 Ascenseurs De La Quadruplex Du Change Site De Saint-Julien En Genevois Et Maintenance Associee
Acheteur: Centre Hospitalier Annecy Genevois
- Publication
- 19 août 2026
- Numéro d'avis
- FR-26-81643
Description
<!DOCTYPE HTML> <html> <head> <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8"> </head> <body> <h3>L’essentiel du marché</h3> <ul> <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Centre Hospitalier Annecy Genevois</li> <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Il s'agit d'un accord cadre composite avec une partie marché à tranches et une partie accord cadre à bon de commande. Pour la partie travaux et maintenance préventive : Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Pour la partie maintenance corrective : L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande</li> </ul> <h3>Informations pratiques</h3> <ul></ul> </body> </html>
Questions fréquentes
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Centre Hospitalier Annecy Genevois (France).
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