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Attribué France TravauxAccord-cadre

Travaux d'entretien, maintenance, exploitation, pérennité, rénovation, mise en sécurité et conformité des installations d'éclairage public de la communauté d'Alès Agglomération.

Acheteur: Alès Agglomération

Publication
19 juillet 2026
Valeur estimée
0 €
Lieu d'exécution
Territoire Alès Agglomération, FRJ12
Procédure
Procédure ouverte
Numéro d'avis
FR-26-71581
Référence
16dbc431-0679-410c-96e9-3dfb1f11f706

Codes CPV

Description

Marché de services relatif à la gestion du patrimoine d’éclairage public de la Communauté d’Alès Agglomération, incluant l’exploitation, la maintenance, l’entretien courant des installations ainsi que des travaux de rénovation, de mise en sécurité, de mise en conformité, de pérennisation et, le cas échéant, de réfection des équipements. Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande alloti (19 lots géographiques), conclu sans montant minimum annuel et avec des montants maximum annuels. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Durée : 1 an à compter de la date de prise d’effet du premier bon de commande juridique, reconductible 3 fois de façon expresse pour une durée maximale de 4 ans. Dans le cas où le seuil maximum d’un accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du marché, c'est-à-dire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il pourra être reconduit expressément par anticipation. Financement : fonds propres de la Communauté d’Alès Agglomération. Paiement par virement bancaire sous 30 jours. Application d’intérêts moratoires (taux BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement. Une ava…

Lots (19)

LotDescriptionCode CPVMontant
1 Commune de ANDUZE
ANDUZE, FRJ12
45316110 Installation de matériel d'éclairage public 0 €
2 Commune de BAGARD
BAGARD, FRJ12
45316110 Installation de matériel d'éclairage public 0 €
3 Commune de BOISSET-ET-GAUJAC
BOISSET-ET-GAUJAC, FRJ12
45316110 Installation de matériel d'éclairage public 0 €
4 Commune de GÉNÉRARGUES
GÉNÉRARGUES, FRJ12
45316110 Installation de matériel d'éclairage public 0 €
5 Commune de MASSILLARGUES-ATTUECH
MASSILLARGUES-ATTUECH, FRJ12
45316110 Installation de matériel d'éclairage public 0 €
6 Commune de MIALET
MIALET, FRJ12
45316110 Installation de matériel d'éclairage public 0 €
7 Commune de MONS
MONS, FRJ12
45316110 Installation de matériel d'éclairage public 0 €
8 Commune de SAINT-CHRISTOL-LEZ-ALÈS
SAINT-CHRISTOL-LEZ-ALÈS, FRJ12
45316110 Installation de matériel d'éclairage public 0 €
9 Commune de SAINT-HILAIRE-DE-BRETHMAS
SAINT-HILAIRE-DE-BRETHMAS, FRJ12
45316110 Installation de matériel d'éclairage public 0 €
10 Commune de SAINT-JEAN-DE-SERRES
SAINT-JEAN-DE-SERRES, FRJ12
45316110 Installation de matériel d'éclairage public 0 €
11 Commune de SAINT-JEAN-DU-GARD
SAINT-JEAN-DU-GARD, FRJ12
45316110 Installation de matériel d'éclairage public 0 €
12 Commune de SAINT-JEAN-DU-PIN
SAINT-JEAN-DU-PIN, FRJ12
45316110 Installation de matériel d'éclairage public 0 €
13 Commune de SAINT-MARTIN-DE-VALGALGUES
SAINT-MARTIN-DE-VALGALGUES, FRJ12
45316110 Installation de matériel d'éclairage public 0 €
14 Commune de SAINT-PAUL-LA-COSTE
SAINT-PAUL-LA-COSTE, FRJ12
45316110 Installation de matériel d'éclairage public 0 €
15 Commune de SAINT-PRIVAT-DES-VIEUX
SAINT-PRIVAT-DES-VIEUX, FRJ12
45316110 Installation de matériel d'éclairage public 0 €
16 Commune de SAINT-SÉBASTIEN-D'AIGREFEUILLE
SAINT-SÉBASTIEN-D'AIGREFEUILLE, FRJ12
45316110 Installation de matériel d'éclairage public 0 €
17 Commune de SALINDRES
SALINDRES, FRJ12
45316110 Installation de matériel d'éclairage public 0 €
18 Commune de SOUSTELLE
SOUSTELLE, FRJ12
45316110 Installation de matériel d'éclairage public 0 €
19 Commune de THOIRAS-CORBÈS
THOIRAS-CORBÈS, FRJ12
45316110 Installation de matériel d'éclairage public 0 €

Critères d'attribution

Attributions

Publications officielles

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Questions fréquentes

Quelle est la valeur estimée de ce marché ?
La valeur estimée publiée par l'acheteur est de 0 €.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Alès Agglomération (France).
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