TRAVAUX D'ENTRETIEN, DE RÉPARATION ET D'AMÉLIORATION DE LA VOIRIE ET DES RÉSEAUX DIVERS SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE D'EAUBONNE
Référence BOAMP-24-140400 · Commune d'Eaubonne
Attribué.
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Description
L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Ville d'Eaubonne - Objet du marché : La consultation avait pour objet les travaux d'entretien, de réparation ordinaire et d'amélioration de la voirie et des réseaux divers sur le territoire de la ville d'Eaubonne. La consultation donnait lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire, à bon de commande, dont les prix sont ceux fixés au Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.) et appliqués aux quantités réellement exécutées conformément aux dispositions de l'article R.2112-6 1°) du code de la commande publique. L'accord-cadre a été conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 1 250 000,00 euro(s) HT. L'accord-cadre prend effet à partir de sa date de notification, le 15/05/2025, et est conclu pour une période initiale d'un an reconductible tacitement 3 fois sans que sa durée n'excède 4 ans au total. Informations pratiques
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-54873 | 15 mai 2025 |
| BOAMP | 25-54873 | 15 mai 2025 |
| BOAMP | 24-140400 | 13 décembre 2024 |
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