Transport en autocar avec conducteur (2 lots)
Référence b36fd56a-5732-4577-9602-3550b317f2cb · Mairie d'Epinay-sur-Seine
Attribué à AUTOCARS JAMES.
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Montants et chiffres
Description
Le présent accord-cadre, régi par le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), a pour objet : Transport par cars avec conducteurs Les spécifications techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières. L’accord-cadre est passée en application des articles L 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il s’agit d’un accord cadre multi attributaires à bons de commandes, il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 2 lots : Le lot n°1 : Transport par cars avec chauffeurs pour des déplacements réguliers dans le secteur d’Epinay-sur-Seine et ses abords : Ce lot n° 1 fait l'objet d'un accord-cadre attribué à 3 opérateurs sous réserve d’un nombre suffisant d’offres. Le lot n°2 : Transport par cars avec chauffeurs pour des sorties ponctuelles (séjours et sorties culturelles, récréatives) Ce lot n° 2 fait l’objet d’un accord-cadre attribué à 3 opérateurs sous réserve d’un nombre suffisant d’offres.
Lots (2)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | Transport par cars avec chauffeurs pour des déplacements réguliers dans le secteur d’Epinay-sur seine et ses abords | 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur | — |
| 2 | Transport par cars avec chauffeurs pour des sorties ponctuelles (séjours et sorties culturelles récréatives) | 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur | — |
Critères d'attribution
| Type | Critère | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Prix | — |
| Qualité | Valeur technique | — |
Attributions
| Attribué à | Montant | Date |
|---|---|---|
| AUTOCARS JAMES | 1 200 000 € | 27 juin 2024 |
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-24-83060 | 16 juillet 2024 |
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