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Rhône-AlpesLoire
Clôturé France ServicesAccord-cadre

Transport de personnes en situation de handicap sans fauteuil

Ville de Saint Etienne

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 9 février 2026. Valeur estimée : 500 000 €.

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Montants et chiffres

500 000 €
Valeur estimée
1
Lots

Description

Le titulaire réalise les déplacements des Stéphanois en situation de handicap, se déplaçant sans fauteuil roulant, et ne pouvant pas utiliser seuls les transports en commun. Cette consultation est relancée à la suite de l'infructuosité de la procédure précédente 25AOO-850. Cet accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum est de 125 000 euro(s) HT par an. Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01 juin 2026. Il pourra être reconduit 3 fois un an

Critères d'attribution

TypeCritèrePondération
QualitéValeur technique de l'offre—
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement—
PrixPrix des prestations—

Conditions de participation

  • La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Conditions d'exécution

  • Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à…

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-26-1697 9 janvier 2026
TED 12375-2026 —

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 9 février 2026, 12:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Quelle est la valeur estimée de ce marché ?
La valeur estimée publiée par l'acheteur est de 500 000 €.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Ville de Saint Etienne (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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