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Ouvert France ServicesAccord-cadre

TRAITEMENT DES DECHETS DES BALAYEUSES RECUS DANS LES DECHETERIES ET CERTAINS SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX ET ANTENNES METROPOLITAINES DU TERRITOIRE DU SITTOMAT

S.I.T.T.O.M.A.T

Ouvert jusqu'au 24 novembre 2026.

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Montants et chiffres

2
Lots

Description

Le présent marché concerne le traitement des déchets de balayeuses reçus dans les déchèteries et certains services techniques municipaux et antennes métropolitaines du territoire du SITTOMAT. Le présent marché a pour objet le traitement des déchets privilégiant la préparation en vue de la réutilisation, le recyclage et la valorisation conformément à la hiérarchie des modes de traitement des déchets (Lois Grenelle et Article L 541.1 du Code de l'Environnement)

Lots (2)

LotDescriptionCode CPVMontant
1 Déchets des balayeuses de l'est toulonnais
FRL05
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux —
2 Déchets des balayeuses de l'ouest toulonnais
FRL05
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux —

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-26-101743 21 octobre 2026
TED 727730-2026 —

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 24 novembre 2026, 12:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est S.I.T.T.O.M.A.T (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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