TERRASSEMENT ET GESTION HORS SITE D'UNE POLLUTION CONCENTRÉE EN HYDROCARBURES DANS LES SOLS-.
Référence BOAMP-26-17274 · VANDOEUVRE-LES-NANCY
Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 13 mars 2026.
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Description
L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : VANDOEUVRE-LES-NANCY - Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39173 - Objet du marché : La présente consultation concerne des travaux de terrassement et la gestion hors site d'une dépollution concentrée en hydrocarbures dans les sols. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum HT pour la durée du marché est de 330 000 € HT. Le marché est conclu à compter de la date de notification au titulaire et prendra fin à la réception des prestations ou à la levée des réserves émises par le maître d'ouvrage, le cas échéant. Le délais global pour l'exécution de l'ensemble des prestation est de 2 mois maximum.-. - L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre Informations pratiques - Date limite de réception des offre…
Conditions de participation
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Documents relatifs aux pouvoir de la…
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers…
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des…
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-26-17274 | 18 février 2026 |
| BOAMP | 26-17274 | 18 février 2026 |
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Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 13 mars 2026. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est VANDOEUVRE-LES-NANCY (France).
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