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Haute-Vienne
Attribué France Travaux

Surveillance archéologique pendant les travaux de réaménagement du jardin d'Orsay

Acheteur: VILLE DE LIMOGES

Attribué à INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES pour 150 000 €.

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Offres reçues

Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Ville De Limoges - Objet du marché : La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents, le cas échéant. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à la transmission au maître d'ouvrage de l'attestation de validation du rapport final d'opération délivrée par la DRAC. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Informations pratiques

Attributions

Attribué àMontantDate
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES 150 000 € 16 juillet 2026

Publications officielles

  • BOAMP · FR-26-72812 · 21 juillet 2026
  • BOAMP · 26-72812 · 21 juillet 2026
  • BOAMP · 25-116632

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