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Franche-ComtéTerritoire de Belfort
Clôturé France Services

Schéma directeur des réseaux eaux usées et eaux pluviales de l'agglomération d'assainissement de Belfort-Denney et Bavilliers

Communauté d'Agglomération Grand Belfort

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 6 octobre 2026. Le cahier des charges précise le phasage de l’opération et les prestations sont réglées par des prix unitaires, avec attribution distincte pour chaque lot (Belfort-Denney et Bavilliers) et territoire FRC24, sans détails techniques supplémentaires fournis ici.

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Montants et chiffres

2
Lots

Description

Cette consultation constitue une relance suite à la déclaration sans suite de la procédure antérieure n° 26GB001. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Lots (2)

LotDescriptionCode CPVMontant
1 Schéma directeur des réseaux eaux usées et eaux pluviales de l'agglomération d'assainissement de Belfort-Denney
trritoire de Belfort, FRC24
71335000 Études techniques —
2 Schéma directeur des réseaux eaux usées et eaux pluviales de l'agglomération d'assainissement de Bavilliers
trritoire de Belfort, FRC24
71335000 Études techniques —

Conditions d'exécution

  • L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le…

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-26-85708 5 septembre 2026
TED 615985-2026 —

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 6 octobre 2026, 12:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Communauté d'Agglomération Grand Belfort (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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