Schéma directeur des eaux pluviales
Terre de Provence Agglomération
Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 27 janvier 2026.
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Montants et chiffres
Description
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite pour motif d'intérêt général (n° 2025M09-DD) : nécessité de reprendre le dossier de consultation compte tenu d'incohérences décelées dans celui-ci. Le schéma directeur des eaux pluviales est articulé autour des prestations suivantes : - diagnostic du fonctionnement actuel du système étudié : synthèse de l'existant, identification des bassins versants et détermination des pluies de référence, diagnostic du système mineur, diagnostic des écoulements hors réseau mineur, diagnostic qualitatif ; - identification des pressions à venir, contraintes et potentialités ; - élaboration du zonage et prescriptions techniques : zonage, intégration dans les documents, règlement de l'assainissement pluvial ; - définition d'un programme d'actions
Conditions d'exécution
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Aucune clause de garantie…
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-138890 | 18 décembre 2025 |
| TED | 209894-2026 | — |
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Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 27 janvier 2026, 12:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Terre de Provence Agglomération (France).
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