Routes Départementales de l'Aveyron Travaux de sécurisation de talus routiers et de versants rocheux par travaux spéciaux pouvant faire appel aux techniques sur cordes
Référence BOAMP-24-82640 · DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
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Description
L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : DEPARTEMENT DE L'AVEYRON - Objet du marché : La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum (annuel de 500 000 euros H.T.) mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du contrat. Il est reconductible 3 fois par tacite reconduction comme suit : - Reconduction 1 : 12 mois A compter de la date anniversaire de reconduction de l'accord-cadre. - Reconduction 2 : 12 mois A compter de la date anniversaire de reconduction de l'accord-cadre. - Reconduction 3 : 12 mois A compter de la date anniversaire de reconduction de l'accord-cadre. Informations pratiques
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-24-88381 | 25 juillet 2024 |
| BOAMP | 24-88381 | 25 juillet 2024 |
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Questions fréquentes
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