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Révision n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays du Val d'Adour

Acheteur: PETR du Pays du Val d'Adour

Publication
3 septembre 2024
Numéro d'avis
FR-24-100082

Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : PETR du Pays du Val d'Adour - Objet du marché : Révision n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays du Val d'Adour afin de prendre en compte les résultats de son bilan après 6 ans d'existence, l'évolution de son périmètre et les récentes évolutions législatives et réglementaires. Informations pratiques

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Questions fréquentes

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