Révision n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays du Val d'Adour
Référence BOAMP-24-45842 · PETR du Pays du Val d'Adour
Attribué.
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Description
L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : PETR du Pays du Val d'Adour - Objet du marché : Révision n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays du Val d'Adour afin de prendre en compte les résultats de son bilan après 6 ans d'existence, l'évolution de son périmètre et les récentes évolutions législatives et réglementaires. Informations pratiques
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-24-100082 | 3 septembre 2024 |
| BOAMP | 24-100082 | 3 septembre 2024 |
| BOAMP | 24-45842 | 17 avril 2024 |
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