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Attribué France Services

Révision n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays du Val d'Adour

Référence BOAMP-24-45842 · PETR du Pays du Val d'Adour

Attribué.

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Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : PETR du Pays du Val d'Adour - Objet du marché : Révision n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays du Val d'Adour afin de prendre en compte les résultats de son bilan après 6 ans d'existence, l'évolution de son périmètre et les récentes évolutions législatives et réglementaires. Informations pratiques

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP 24-100082 3 septembre 2024
BOAMP 24-45842 17 avril 2024

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