Révision des Plans de Sauvegarde et de Mise en Valeur de Besançon (Battant-quai Vauban et centre ancien) et Instauration d'un PSMV unique du site patrimonial remarquable de Besançon (Doubs)
Acheteur: Grand Besançon Métropole
Attribué à Groupement ARCHIPAT mandataire / Scop Sarl TRIBU / ERANTHIS… pour 800 365 €.
Description
Le présent marché comprend : Une partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : - TF : Finalisation de la révision du PSMV de Battant-Quai Vauban et révision du PSMV du centre ancien - TO002 : Evaluation environnementale - TO003 : Analyse, évaluation, corrections et fourniture du dossier PSMV après enquête publique Une partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre à bons de commandes avec maximum passé en application des articles des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Elle concerne les prestations suivantes : - TO001 : Réalisation d'un échantillon de maximum 150 fiches-immeubles supplémentaires Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires pour la partie marché ordinaire et par des prix unitaires pour la partie accord cadre à bons de commande
Critères d'attribution
- Qualité — 2-Valeur technique appréciée à la lecture du cadre de mémoire technique dûment complèté par le candidat
- Prix — Prix des prestations
Attributions
| Attribué à | Montant | Date |
|---|---|---|
| Groupement ARCHIPAT mandataire / Scop Sarl TRIBU / ERANTHIS Sarl / AUA - C. Grieu / GEOINSPIRE | 800 365 € | 26 décembre 2025 |
Publications officielles
- BOAMP · FR-26-1351 · 8 janvier 2026
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Questions fréquentes
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Grand Besançon Métropole (France).
- Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
- Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique en France. El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.
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