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Clôturé France

REPRISE DES SEPULTURES AU CIMETIERE DE SAINT-MARTIN EN COAILLEUX ET SERVICES ASSOCIES

Référence BOAMP-26-92445 · Mairie de Saint-Chamond

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 23 octobre 2026. Reprise de sépultures abandonnées dans le cimetière de Saint-Martin en Coailleux (Saint-Chamond) avec prestations associées de terrassement et remise en état des tombes, selon un accord-cadre à bons de commande d’un an, plafond HT de 41 000 €, sans montant minimum, lieu d’exécution FRK25 Loire, et critères d’attribution incluant valeur technique, prix et environnement.

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Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Mairie de Saint-Chamond - A l'attention de : Le Maire - Adresse : Avenue Antoine Pinay, 42400, 148 Saint-Chamond - Téléphone : 0477318778 - Courriel : marches.publics@saint-chamond.fr - Adresse internet : http://www.saint-chamond.fr - Objet du marché : REPRISE DES SEPULTURES AU CIMETIERE DE SAINT-MARTIN EN COAILLEUX ET SERVICES ASSOCIES - Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services : FRK25 - Loire, - Caractéristiques principales : Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet de confier à des professionnels habilités la reprise de sépultures abandonnées situées dans le cimetière de Saint-Martin en Coailleux, chemin du Bourg à Saint-Chamond. Il relève du code de la commande publique entré en vigueur au 1er avril 2019 et est mené en procédure adaptée dite ouverte (sans présélection des candidats) en application de l'article R2123-1 dudit code - Quantité ou étendue : Le marché est un accord-cadre à bons de commande de services, mono attributaire, en application des articles L2125-1 et de R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 dudit code. Il n'est pas fixé de montant mini…

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP 26-92445 24 septembre 2026

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 23 octobre 2026. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Mairie de Saint-Chamond (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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