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Clôturé France FournituresAccord-cadre

Renouvellement du système billettique du réseau de transport bibus sur le territoire de Brest Métropole

Brest Métropole

Clôturé.

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Montants et chiffres

1
Lots

Description

La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant le renouvellement du système billettique du réseau de transport BIBUS sur le territoire de Brest Métropole, en particulier des prestations relatives aux études, au développement des logiciels, à la fabrication, aux contrôles en usine, à la livraison, à l'installation, aux essais sur le site, à la mise en service, aux essais d'ensemble et à la garantie des équipements et du système. Procédure avec négociation soumise aux dispositions des articles R. 2124-1, R. 2124-3, R. 2161-21 à R. 2161-23, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.

Conditions de participation

  • Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1…
  • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les exercices 2020, 2021 et 2022, en fonction de la date de création de…
  • Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour 2020, 2021 et 2022. -Liste des principales…
  • Se référer au dossier d'appel d'offres

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-24-24045 28 février 2024
TED 123098-2024 —

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