Reconnaissances géotechnique/pollution des sols et des eaux souterraines-.
Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 3 février 2025.
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Montants et chiffres
Description
La procédure de passation utilisée est l’appel d’offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-1 et R. 2124-2.1° du Code de la commande publique. Le contrat est un accord-cadre, conclu en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de la commande publique. L’accord-cadre donnera lieu à l’émission de bons de commandes, selon les modalités prévues par les stipulations du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). L’accord-cadre est multi-attributaires (3), sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 000 000 € H.T. sur la durée éventuelle du contrat (48 mois), tout titulaire confondu, en application des dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Des certificats de qualification sont obligatoires, et peuvent faire l'objet d'équivalence (article 6.1 du RC)
Critères d'attribution
| Type | Critère | Pondération |
|---|---|---|
| — | Se reporter au règlement de la consultation | — |
Conditions de participation
- Qualification OQPIBI et ou références pour prestations similaires : 0804 - Etude de la pollution des nappes et des sols 1001 - Etude de projets courants en…
- Les titulaires devront être à jour des paiements fiscaux et sociaux.
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-24-146119 | 2 janvier 2025 |
| TED | 3125-2025 | — |
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Questions fréquentes
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- La date limite de dépôt des offres est le 3 février 2025, 12:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Métropole du Grand Nancy (France).
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