PROCÉDURE RELANCÉE - Groupement de commandes : fourniture de bacs et de pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers (Accord-cadre à bons de commande avec seulement un maximum)
Référence BOAMP-25-130246 · CC Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 5 décembre 2025.
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Description
L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : CC Lacs et Montagnes du Haut-Doubs - Adresse internet du profil d'acheteur : https://cclmhd.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_24268_1131639.html - Objet du marché : La présente consultation concerne la fourniture de bacs et de pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers sur le territoire du groupement de commandes. La procédure est relancée après abandon de la première consultation pour cause de mauvaise estimation des quantitatifs et du montant maximum annuel concernant la partie CCLMHD. - Durée du marché : 36 - L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre Informations pratiques - Date limite de réception des offres : 05/12/2025 à 08:30
Conditions de participation
- Un extrait Kbis ; - Une attestation de régularité fiscale datant de moins de 3 mois ; - Une attestation dite de " vigilance " de fournitures de déclarations…
- Attestation d'assurance pour les risques professionnels (responsabilité civile et décennale) ; - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le…
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - Une liste…
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | 25-130246 | 25 novembre 2025 |
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Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 5 décembre 2025. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est CC Lacs et Montagnes du Haut-Doubs (France).
- Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
- Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique en France. El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.
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