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Prestations relatives à la lutte anti-vectorielle et anti parasitaire et aux mesures d’urgence de salubrité sur le territoire de la Ville de Troyes-.

Commune de Troyes

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Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Commune de Troyes - Objet du marché : Le présent accord-cadre porte sur les prestations relatives à la lutte anti-vectorielle et anti parasitaire et aux mesures d'urgence de salubrité sur le territoire de la Ville de Troyes. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande décomposé en quatre lots comme suit: Lot n°1: Lutte anti vectorielle et antiparasitaire sur le patrimoine bâti et non bâti de la Ville de Troyes - montant maximum annuel : 60 000€ HT - Lot n°2: Débarras dans les lieux privés d’habitation dans le cadre d’une mesure de salubrité d’urgence - montant maximum annuel: 3 000€ HT - Lot n°3: Nettoyage dans les lieux privés d’habitation après débarras dans le cadre d’une mesure de salubrité d’urgence - montant maximum annuel: 3 000€ HT - Lot n°4: Débouchage et/ou curage des canalisations d’évacuation des eaux usées dans les lieux privés d’habitation dans le cadre d’une mesure de salubrité d’urgence -montant maximum annuel: 4 000€ HT. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à 6 …

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-25-61917 3 juin 2025
BOAMP 25-61917 3 juin 2025

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