PRESTATIONS DE TRANSPORT SCOLAIRE PAR VOIES TERRESTRES, FLUVIALES, ET DE TRANSPORT D'ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP
Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Matoury (973)
Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 30 juin 2026.
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Montants et chiffres
73
Lots
Description
Prestations de transport scolaire par voies terrestres, fluviales, et, de transport d'élèves en situation de handicap La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 73 Lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Lots (73)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | Lignes 240-V1 / 240-V2 / MAT-4Q / MAT-4R | 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) | — |
| 2 | Lignes 127-H1 / 440-H1/ MAC-1A / MAC-1B / 147-H1 / 207-H1 | 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) | — |
| 3 | Lignes 100-A1 / 130-R1 | 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) | — |
| 4 | Lignes MAC-2A / MAC-2B / MAC-2C / MAC-2D / MAC-2E / MAC-2F | 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) | — |
| 5 | Lignes MAC-3A / MAC-6E | 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) | — |
| 6 | Lignes MAC-2G / MAC-4A / MAC-3B | 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) | — |
| 7 | Lignes 610-U1 / MAC-5A / 610-H1 / I-ROU2 / NAV-56 / E-ROU | 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) | — |
| 8 | Lignes 420-U1 / 440-U1 / 440-U2 / MAC-5B / MAC-5C / MAC-5D | 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) | — |
| 9 | Lignes MAC-6A / MAC-6B | 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) | — |
| 10 | Lignes 410-U1 / 127-U1 / MAC-6C / MAC-6D / 207-U1 / 147-U1 | 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) | — |
| 11 | Lignes 420-J1 / 420-J2 / 430-J2 | 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) | — |
| 12 | Lignes 430-J1 /450-J1 / 450-J2 | 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) | — |
| 13 | Lignes 410-J1 / 460-J1 / 460-J2 | 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) | — |
| 14 | Lignes S-MAC1 / S-MAC2 / S-MAC3 | 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) | — |
| 15 | Lignes 400-G1 / 400-S1 / NAV-4 / E-MAC / E-MT | 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) | — |
| 16 | Lignes 450-S1 / 440-G1 / 440-S1 / NAV-6 / MT-2A | 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) | — |
| 17 | Lignes 400-B1 /430-F1 / 440-B1 | 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) | — |
| 18 | Lignes 400-C1 / 440-C1 | 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) | — |
| 19 | Lignes 411-E1 / 441-B1 / 451-A1 | 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) | — |
| 20 | Lignes 210-M1 / 210-M2 / 220-M1 / MAT-1A / MAT-1B / MAT-2A | 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) | — |
| 21 | Lignes MAT-2B / MAT-2C | 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) | — |
| 22 | Lignes CAY-1A / CAY-2A | 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) | — |
| 23 | Lignes 504-M1 / 510-M1 / S-MAT / MAT-2D / MAT-3C / MAT-3E | 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) | — |
| 24 | Lignes 230-K1 / 250-K1 / MAT-3A / MAT-3B | 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) | — |
| 25 | Lignes 240-M1 / 240-M2 / 240-M3 / MAT-4A / MAT-4B / MAT-4C | 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) | — |
| 26 | Lignes 240-M4/ 240-M5 / MAT-4D / MAT-4E | 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) | — |
| 27 | Lignes MAT-4F / MAT-4G / MAT-4H / MAT-4I | 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) | — |
| 28 | Lignes 200-A1 / 210-A1 / 502-A1 / MAT-4J / MAT-4K / MAT-4P | 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) | — |
| 29 | Lignes 220-A1 / 230-A1 / MAT-4M / MAT-4N | 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) | — |
| 30 | Lignes 240-A1 / 260-A1 / MAT-4L / MAT-4O | 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) | — |
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-26-53260 | 31 mai 2026 |
| TED | 377754-2026 | — |
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Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 30 juin 2026, 16:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Matoury (973) (France).
- Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
- Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique en France. El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.
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