Prestations de sténotypie informatisée et de retranscription : - des séances du conseil municipal (Lot n°1) - du comité social territorial et de la formation spécialisée du comité
Référence BOAMP-25-61288 · Ville de Villeurbanne
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Description
L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Ville de Villeurbanne - Objet du marché : La présente consultation concerne les prestations de sténotypie informatisée et de retranscription des séances du conseil municipal, du comité social territorial et de la formation spécialisée du comité. Le Conseil Municipal Pour les conseils municipaux, environ sept séances sont organisées annuellement, 4 séances de février à juillet puis 3 séances programmées en octobre, novembre et décembre. Le Comité Social Territorial (CST) 5 à 6 séances en moyenne ont lieu chaque année au cours des mois de février, mai, juillet, octobre, décembre. Les séances débutent à 9 heures et ont lieu, sauf exception, le mardi. La Formation Spécialisée du Comité (FSC) 3 séances en moyenne ont lieu chaque année au cours des mois de mars, juin et novembre. Le calendrier des instances ci-dessus n'a aucune valeur contractuelle, il est transmis à titre indicatif. Les séances débutent à 9 heures Informations pratiques
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-67438 | 16 juin 2025 |
| BOAMP | 25-67438 | 16 juin 2025 |
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Questions fréquentes
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