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Rhône-AlpesHaute-Savoie
Clôturé France ServicesAccord-cadre

Prestations de services pour le transport de personnes par autocar lors des sorties scolaires, périscolaires, extrascolaires ou autres

Commune de CLUSES

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 9 octobre 2026. Valeur estimée : 360 000 €. Transport de groupes d’enfants et de leurs accompagnateurs, ainsi que de groupes d’adultes par autocar pour activités et sorties scolaires, périscolaires/ extrascolaires, centres de loisirs, restauration enfantine le mercredi et pendant les vacances, et services jeunesse/ employés communaux, couvrant l’ensemble des écoles maternelles et primaires et les centres de loisirs de la commune de Cluses; prestations réglées à prix unitaires, bons de commande, montants indicatifs incluant reconductions…

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Montants et chiffres

360 000 €
Valeur estimée
1
Lots

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le transport de groupes d'enfants et de leurs accompagnateurs, ainsi que de groupes d'adultes par autocar lors : - des activités et sorties sur le temps scolaires, - des activités et sorties en lien avec les centre de loisirs, la restauration pour enfants les mercredis et pendant les vacances scolaires - des activités et sorties liées aux services communaux dans leur ensemble (services jeunesse, , employés communaux….) Ces trajets concernent les services communaux, l'ensembles des écoles maternelles et primaires ainsi que les centres de loisirs de la commune de Cluses

Critères d'attribution

TypeCritèrePondération
Qualité2- Valeur technique—
Prix1- Prix—

Conditions d'exécution

  • La date de démarrage est prévisionnelle : l'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie…

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-26-86577 8 septembre 2026
TED 617990-2026 —

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 9 octobre 2026, 12:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Quelle est la valeur estimée de ce marché ?
La valeur estimée publiée par l'acheteur est de 360 000 €.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Commune de CLUSES (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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