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Pays de la LoireLoire-Atlantique
Clôturé France ServicesAccord-cadre

Prestations de services de transport des élèves en direction des centres aquatiques et centres nautiques du territoire de CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

CAP ATLANTIQUE

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 30 décembre 2025.

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Montants et chiffres

1
Lots

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo est l'acheteur des transports sur le territoire de la presqu'ile de Guérande et en provenance et vers les communes limitrophes. CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo organise le transport des élèves de maternelle et de primaire dans le cadre des opérations "Savoir Nager" et « Voile Scolaire » initiées parCapAtlantique La Baule-Guérande Agglo. Les prescriptions du présent accord-cadre sont décrites dans le dossier de consultation

Conditions d'exécution

  • L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement…

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-25-130448 27 novembre 2025
TED 148631-2026 —

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 30 décembre 2025, 12:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est CAP ATLANTIQUE (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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