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Clôturé France Services

Prestations de service pour l'entretien des espaces verts des ouvrages de la régie des eaux de l'Agglomération Alésienne (REAAL)

Alès Agglomération

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 3 avril 2026.

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Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Alès Agglomération - REAAL - Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_pp1VlSBxkA - Objet du marché : Le présent marché est un accord-cadre alloti : - Lot 1 : Secteurs 1 et 2 - Lot 2 : Secteur 3 - Lot 3 : Secteur 4 Il conclu avec des montants minimum et maximum annuels portant sur des opérations de débroussaillage et d'entretien des espaces verts aux abords des ouvrages eau potable, ainsi que des chemins d'accès pour la Régie des eaux de l'Agglomération Alésienne (REAAL). L'acheteur public est entité adjudicatrice conformément aux articles L1212-1 à L1212-3 du Code de la Commande Publique. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Financement du marché : fonds propres Alès Agglomération-REAAL. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro(s). Aucune clause de garantie financière ne sera a…

Conditions de participation

  • Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-26-25053 11 mars 2026
BOAMP 26-25053 11 mars 2026

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 3 avril 2026. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Alès Agglomération (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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