Prestations de représentation juridique du Département des Hauts-de-Seine dans le domaine du droit pénal

Attributions

Publications officielles

• Marché travaux préparatoires et d'accompagnement dans le cadre des travaux de prolongement du tramway T1
  Publication: 16 octobre 2026
• Fourniture et livraison de vaccins contre la Tuberculose (BCG) pour le Département des Hauts-de-Seine
  Publication: 12 octobre 2026
• Travaux d'aménagement du jardin de la papèterie- Parc du Chemin de l'île
  Publication: 1 octobre 2026
• Travaux d'aménagement du jardin de la papèterie- Parc du Chemin de l'île
  Publication: 1 octobre 2026
• Prestations de représentation juridique du Département des Hauts-de-Seine dans le domaine du droit de l'action sociale, du droit civil et…
  Publication: 29 septembre 2026
• Représentation juridique du Département des Hauts-de-Seine devant le Conseil d'Etat et la Cour de cassation
  Publication: 29 septembre 2026
• Prestations de représentation juridique du Département des Hauts-de-Seine dans le domaine du droit de la Fonction Publique
  Publication: 29 septembre 2026
• Concours restreint de maitrise d'oeuvre pour la construction du 4ième collège de Gennevilliers et de son gymnase
  Publication: 22 septembre 2026
• Exposition temporaire Duchesse rebelle - Marie-Caroline de Berry (1798-1870) du 13 septembre 2026 au 14 février 2027
  Publication: 22 septembre 2026
• Marché d'entretien et nettoyage des épidermes intérieur et extérieur de la Tour aux figures
  Publication: 21 septembre 2026

Précédents et suivants de DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE

• Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage - conseils et expertise sur le développement et le rayonnement du JAD - Jardin des métiers d'Art… — 21 septembre 2026

Marchés ouverts similaires

• MISSIONS D'ASSISTANCE FONCIERE — jusqu'au 26 octobre 2026
• CONSULTATION RELATIVE A DES PRESTATIONS DE COMMUNICATION AU PROFIT DES ACTIONS DU FIF PL — jusqu'au 30 octobre 2026
• Appel d'Offres Ouvert en vue d'un accord-cadre à commandes de prestations de sécurité privée et de contrôle d… — jusqu'au 28 octobre 2026
• Évaluations d'impact du programme FEDER-FSE+ Bourgogne-Franche-Comté Massif du Jura et du programme Interreg… — jusqu'au 26 octobre 2026
• Conception, Production et mise en oeuvre de la communication des programmations 2027 à 2030 du Groupement d'I… — jusqu'au 26 octobre 2026
• Impression du journal municipal « Cellois Infos » de la ville de La Celle Saint-Cloud — jusqu'au 2 novembre 2026

Questions fréquentes

Qui est l'acheteur de ce marché ?

Le pouvoir adjudicateur est DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE (France).

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