Prestations d'assurances
Centre Hospitalier Chalon sur Saône William Morey
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Montants et chiffres
8
Lots
Description
Prestations d'assurances pour le GHT Saône et Loire Bresse Morvan
Lots (8)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | Dommages aux biens immobiliers et mobiliers | 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes | — |
| 2 | Assurances | — | — |
| 3 | Responsabilité civile et risques annexes | 66516400 Services d'assurance responsabilité civile générale | — |
| 4 | Individuelle Accident | 66516400 Services d'assurance responsabilité civile générale | — |
| 5 | Atteintes à l'environnement | 66516400 Services d'assurance responsabilité civile générale | — |
| 6 | Flotte véhicules et risques annexes | 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur | — |
| 7 | Protection juridique | 66513100 Services d'assurance défense et recours | — |
| 8 | Risques statutaires agents affiliés CNRACL | 66512000 Services d'assurances accidents et maladie | — |
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-24-93774 | 11 août 2024 |
| TED | 44427-2025 | — |
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