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PRESTATIONS D'ABATTAGE, D'ESSOUCHAGE ET D'ELAGAGE D'ARBRES POUR LA VILLE DE BOUGUENAIS

Acheteur: VILLE DE BOUGUENAIS

Publication
12 août 2025
Numéro d'avis
FR-25-91689

Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : VILLE DE BOUGUENAIS - Objet du marché : Il s'agit d'un accord-cadre conclu, pour chaque lot, avec un seul opérateur économique fixant toutes les stipulations contractuelles, conformément aux articles R2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique, et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et suivants du même Code. Chaque lot sera conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 20 octobre 2025 ou de sa notification si elle est postérieure. Il sera reconductible 2 fois par tacite reconduction, sans pouvoir excéder toutefois une durée totale de 3 ans. Chaque lot comporte un montant maximum annuel de 30 000 euros HT. Informations pratiques

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Questions fréquentes

Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est VILLE DE BOUGUENAIS (France).
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