Organisation de séjours d'activités et de loisirs pour les enfants et adolescents de la commune de Cassis
Acheteur: VILLE DE CASSIS
- Publication
- 20 décembre 2024
- Numéro d'avis
- FR-24-143916
Description
L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : VILLE DE CASSIS - Objet du marché : L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre. Ces marchés sont en nombre de trois par an, correspondants à des séjours spécifiques. Cette remise en concurrence intervient chaque année selon la périodicité suivante : 1- En octobre pour les vacances scolaires d'hiver (1ère semaine de la zone B) 2- En mars pour les vacances scolaires d'été (2ème quinzaine du mois de juillet) Informations pratiques
Publications officielles
- BOAMP · FR-24-143916 · 20 décembre 2024
- BOAMP · 24-143916 · 20 décembre 2024
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Questions fréquentes
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est VILLE DE CASSIS (France).
- Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
- Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique du pays (France). El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.
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