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Opération de fouilles archéologiques préventives pour la réalisation du projet requalification du Cours Brillier

Acheteur: Vienne Condrieu Agglomération

Publication
5 mars 2024
Numéro d'avis
FR-24-27301

Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Vienne Condrieu Agglomération - Objet du marché : Marché relancé suite à la déclaration sans suite de la procédure initiale pour motif d'intérêt général en raison d'une modification du cahier des charges Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Forme de marché : accord-cadre à bons de commande avec maximum de 2 000 000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 36 mois à compter de la notification du marché. Les travaux sur le cours Brillier, font l'objet de l'arrêté n°2024-80 du 25 janvier 2024 portant prescription d'une fouille d'archéologie préventive modificative. L'arrêté est joint en annexe au présent dossier de consultation Informations pratiques

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Questions fréquentes

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