Nettoyage du Parc de la Gare d'Eau par moyen hippomobile - Marché de réinsertion professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi du Département du Doubs
Acheteur: Département du Doubs
- Publication
- 29 octobre 2024
- Date limite de dépôt des offres
- 25 novembre 2024
- Lieu d'exécution
- Parc de la Gare d'Eau 7 avenue de la Gare d'Eau 25000 - Besançon
- Procédure
- Procédure ouverte
- Documents
- 1
- Numéro d'avis
- FR-24-123808
Codes CPV
- 75231240Servicios de reinserción
Description
L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Département du Doubs - Accès électronique à l'information : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1552230 - Objet du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. En vertu de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, ce contrat est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés (cf règlement de consultation). L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans. L'accord-cadre débute le 1er Mars 2025 (ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure), pour une durée de 4 ans. Le montant maximum de commandes est de 120 000 euro(s) HT sur la durée de l'accord-cadre (4 ans) - L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre Informations pratiques - Date limite de réception des offres : 25/11/2024 à 12:00
Publications officielles
- BOAMP · FR-24-123808 · 29 octobre 2024
- BOAMP · 24-123808 · 29 octobre 2024
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Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 25 novembre 2024. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Département du Doubs (France).
- Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
- Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique du pays (France). El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.
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