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Attribué France Services

Mission de Maîtrise d'oeuvre relative aux travaux de restructuration du centre culturel ASCA

Acheteur: COMMUNE DE BEAUVAIS

Publication
9 septembre 2026
Procédure
Procédure ouverte
Lots
1
Numéro d'avis
FR-26-86823
Référence
8282f135-8173-4ec6-8189-d556568da5cf

Codes CPV

Description

Le co-contractant interviendra dans les conditions fixées dans le Code de la Commande Publique (titre III du livre IV de la partie 2), dans l'arrêté du 22 Mars 2019 précisant les modalités d'exécution des éléments de mission de Maîtrise d'oeuvre et dans les pièces contractuelles du marché listées et priorisées dans le contrat valant acte d'engagement et CCAP notifié à l'attributaire

Critères d'attribution

Attributions

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Questions fréquentes

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