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Champagne-ArdenneHaute-Marne
Clôturé France Services

Mission d'assistance à maître d'ouvrage pour la programmation d'équipements sportifs

MAIRIE DE CHAUMONT

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 31 octobre 2024.

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Montants et chiffres

1
Lots

Description

<br/>Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>

Conditions de participation

  • Déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5…
  • Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en…
  • Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats…
  • « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de…

Conditions d'exécution

  • L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans…

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-24-115624 12 octobre 2024
TED 620336-2024 —

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 31 octobre 2024, 12:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est MAIRIE DE CHAUMONT (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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