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VILLE DE LIMOGES

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Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Ville De Limoges - Objet du marché : La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre multi-attributaire avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et de marchés subséquents le cas échéant. Il sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) Informations pratiques

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-25-1793 8 janvier 2025
BOAMP 25-1793 8 janvier 2025

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Questions fréquentes

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