Marché de maîtrise d'oeuvre pour la requalification d'un îlot « Îlot Sainte Claire » Construction d'environ 45 logements et d'une ludothèque à PAMIERS (09100)
Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 5 juin 2025.
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Montants et chiffres
1
Lots
Description
La mission de maîtrise d'oeuvre est régie par la loi n°85-704 du 12 juillet 1985 et ses textes d'application
Conditions de participation
- Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Voir Rc
- Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Voir RC
- « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de…
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-46349 | 25 avril 2025 |
| TED | 269204-2025 | — |
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Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 5 juin 2025, 11:30. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est ALOGEA (France).
- Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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