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Attribué France

Maintenance et contrôle réglementaire des ascenseurs, monte-charges, monte-handicapés du groupement de commandes composé de la Ville de Bezons (95870) et de son Centre communal d'action sociale (C.C.A

Acheteur: Commune de Bezons

Publication
30 juillet 2025
Numéro d'avis
FR-25-87449

Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Commune de Bezons - Objet du marché : Le présent marché concerne la maintenance et le contrôle réglementaire des ascenseurs, monte-charges, monte-handicapés du groupement de commandes composé de la Ville de Bezons (95870) et de son Centre communal d'action sociale (C.C.A.S). Les prestations sont divisées en deux (2) lots, qui constitueront chacun un marché public en propre, à savoir : - lot n° 1 "Maintenance des ascenseurs, monte-charges, monte-handicapés" ; - lot n° 2 "Contrôle réglementaire des ascenseurs, monte-charges, monte-handicapés". Le présent marché public est un marché public à procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles L2123-1 et R2123-1 du Code de la commande publique. Il s'agit également d'un marché public de services en application des dispositions des articles L.1111-4 et R.2121-6 du Code de la commande publique. Le lot n°1 est un accord-cadre mono-attributaire composite, comportant une part forfaitaire et une part à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. La part forfaitaire concerne les prestations…

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Questions fréquentes

Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Commune de Bezons (France).
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