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M2026DAF023_Marché de services d'assurances_Programme d'assurances SPL Les Eaux de la Confluence

Référence BOAMP-26-112881 · Les Eaux de la Confluence

Ouvert jusqu'au 7 décembre 2026.

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Montants et chiffres

2
Lots

Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Les Eaux de la Confluence - Accès électronique à l'information : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/949725?orgAcronyme=a7q - Objet du marché : M2026DAF023_Marché de services d'assurances_Programme d'assurances SPL Les Eaux de la Confluence - Durée du marché : 12 - Renseignements relatifs aux lots : - Lot 1 : RC exploitation, après livraison et réception (dont eau livrée), professionnelle, défense et recours, décennale et biennale. - Lot 2 : atteintes accidentelles et graduelles, préjudice écologique, responsabilité environnementale, dépollution, urgence et défense. Informations pratiques - Date limite de réception des offres : 07/12/2026 à 12:00

Lots (2)

LotDescriptionCode CPVMontant
1 Lot 1 : RC exploitation, après livraison et réception (dont eau livrée), professionnelle, défense et recours, décennale et biennale. 66516000 Services d'assurance responsabilité civile —
2 Lot 2 : atteintes accidentelles et graduelles, préjudice écologique, responsabilité environnementale, dépollution, urgence et défense. 66516000 Services d'assurance responsabilité civile —

Conditions de participation

  • Le formulaire DC1 (lettre de candidature) complété, ou le document unique de marché européen (DUME). Tous les organismes porteurs du risque y figurent, y…
  • Le formulaire DC2 complété par chaque organisme porteur du risque et par tout intermédiaire ou gestionnaire, membre ou non du groupement, comprenant : – le…
  • Références : trois références maximums sur des prestations similaires (assurance d’opérateurs publics ou de services publics de réseau, notamment eau, énergie,…

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP 26-112881 20 novembre 2026

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 7 décembre 2026, 12:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Les Eaux de la Confluence (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique en France. El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.

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