Le titulaire du marché se verra confier les éléments de mission suivants au sens de la loi MOP : Esquisse, DIAG, A.P.S., A.P.D., Projet, A.C.T, SYN, Visa, D.E.T. et A.O.R. + assistance au maître d'ouvrage pendant une période de 1 an après la date d'achèvement des travaux + mission complémentaire de rédaction du carnet d'exploitation.
Conseil Départemental de Seine-et-Marne
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Montants et chiffres
Description
Le titulaire du marché se verra confier les éléments de mission suivants au sens de la loi MOP : Esquisse, DIAG, A.P.S., A.P.D., Projet, A.C.T, SYN, Visa, D.E.T. et A.O.R. + assistance au maître d?ouvrage pendant une période de 1 an après la date d?achèvement des travaux + mission complémentaire de rédaction du carnet d?exploitation.
Conditions de participation
- Les chiffres d'affaires des 3 derniers exercices disponibles
- Les architectes fourniront un justificatif d'inscription à l'ordre des architectes ou équivalent pour les architectes non établis en France. Une candidature…
- Une liste des effectifs du soumissionnaire. Une liste de références concernant les principales prestations de maîtrise d'oeuvre, exécutées ou en cours…
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-24-134975 | 1 décembre 2024 |
| TED | 375460-2026 | — |
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Questions fréquentes
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
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