El Vínculo El Vínculo.
Clôturé France Services

Le territoire d'étude est localisé à l'aval du district hydrographique de la Seine, dans le département de Seine-Maritime. Il couvre les bassins versants du Cailly et de l'Aubette-Robec qui s'étendent sur un territoire de 71 communes et une surface de 409 km2 au nord de l'agglomération de Rouen. Le présent marché concerne la réalisation d'inventaires faune / flore au niveau de zones humides et de mares. Il est important de noter que l'ensemble des 261 ha de zones humides et des 670 mares ne sera pas à diagnostiquer dans le cadre de cette mission. Les zones humides et mares visées seront déterminées par le maitre d'ouvrage et feront l'objet d'un bon de commande. L'ensemble des prestations s'articule autour de : -L'inventaire faune / flore des zones humides et des mares ; -La cartographie de la végétation et des habitats pour chaque zone humide ; -L'analyse des résultats pour déterminer la « qualité » écologique de chaque zone humide et chaque mare

Acheteur: Syndicats des Bassins Versants Cailly-Aubette-Robec

Ouvrir dans El Vínculo
Publication
7 octobre 2025
Date limite de dépôt des offres
6 novembre 2025
Lieu d'exécution
108, allée François Mitterand 76006 - Rouen cedex 1
Procédure
Procédure ouverte
Documents
1
Numéro d'avis
FR-25-111462

Codes CPV

Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Syndicats des Bassins Versants Cailly-Aubette-Robec - Accès électronique à l'information : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1719062 - Objet du marché : Il s'agit d'une prestation de service. Le présent marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens des dispositions du 2ème alinéa de l'article R2162-2 du code de la commande publique. Le présent marché est exécuté à prix unitaires au fur et à mesure des besoins, sur la base des prix figurant au bordereau de prix unitaires (BPU). Conformément aux dispositions de l'article R2162-4 du code de la commande publique, le montant minimum de l'accord-cadre sur la durée du marché (hors reconduction) est de 10 000 euro(s) TTC/an. L'accord-cadre est mono attributaire. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans sans que la durée globale du marché ne puisse excéder 4 années - L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre Informations pratiqu…

Publications officielles

Autres marchés de Syndicats des Bassins Versants Cailly-Aubette-Robec

Voir tout →

Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 6 novembre 2025. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Syndicats des Bassins Versants Cailly-Aubette-Robec (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique du pays (France). El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.
Recevez des alertes pour des appels d'offres comme celui-ci
Créez un compte gratuit et recevez chaque jour les nouveaux appels d'offres (France) qui correspondent à votre activité.

Commencer gratuitement

Données collectées à partir des sources officielles de la commande publique. Montants tels que publiés par l'acheteur.