Le présent marché à bons de commande a pour objet le TRANSPORT COLLECTIF D?USAGERS (ENFANTS et/ou JEUNES ADULTES) PAR VEHICULES ADAPTES AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE A LA CHARGE DE 3 ETABLISSEMENTS DE L?UGECAM OCCITANIE, (transports terrestres à caractère non médical).
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Montants et chiffres
Description
Le présent marché à bons de commande a pour objet le TRANSPORT COLLECTIF D?USAGERS (ENFANTS et/ou JEUNES ADULTES) PAR VEHICULES ADAPTES AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE A LA CHARGE DE 3 ETABLISSEMENTS DE L?UGECAM OCCITANIE, (transports terrestres à caractère non médical). Les dispositions du présent CCTP concernent la réalisation de transports collectifs (d?enfants et/ou jeunes adultes) réguliers entre un lieu de ramassage préalablement établi et un des établissements UGECAM Occitanie, et retour établissement vers lieu de ramassage. Le service s?adresse à des usagers (enfants et/ou jeunes adultes) présentant un ou plusieurs handicap(s) et dont l?autonomie est plus ou moins affectée (déficience mentale, autisme, troubles du comportement, épilepsie, polyhandicap?)
Lots (3)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | Zone de Lamalou les Bains Centre de Soins de Rééducation et d'Education Alexandre Jollien Transports collectifs d'enfants et jeunes adultes du point de ramassage au CSRE et retour par véhicules adaptés aux personnes à mobilité réduite | 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) | — |
| 2 | Zone de Béziers - CEM Du Biterrois Centre de Soins de Rééducation et d'Education Alexandre Jollien Transports collectifs d'enfants et jeunes adultes du point de ramassage au CSRE et retour par véhicules adaptés aux personnes à mobilité réduite | 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) | — |
| 3 | Zone de Montpellier - Centre Médico Educatif de l'Enfance Fontcaude Transports collectifs d'enfants et d'adolescents du point de ramassage au CMEE et retour ; du CMEE à l'école, par véhicules adaptés aux personnes à mobilité réduite | 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) | — |
Conditions de participation
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des…
- Documents prouvant l'autorisation à réaliser du transport de personnes : - Licence de transport - Attestation de capacité professionnelle en transport…
- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur pour…
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-24-124669 | 2 novembre 2024 |
| TED | 673120-2024 | — |
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Questions fréquentes
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