Le présent accord-cadre a pour objet le transport hebdomadaire en car des personnels du RSMA de Mayotte.
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Description
Le présent accord-cadre a pour objet le transport hebdomadaire en car des personnels du RSMA de Mayotte.
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-88498 | 3 août 2025 |
| TED | 508850-2025 | — |
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