Le présent accord-cadre a pour objet l'accompagnement de la Société du Canal Seine Nord Europe pour la réalisation du Canal Seine Nord Europe en matière de communication : - s
Acheteur: Société du canal Seine Nord Europe
- Publication
- 23 juillet 2026
- Numéro d'avis
- FR-26-73625
Description
<!DOCTYPE HTML> <html> <head> <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8"> </head> <body> <h3>L’essentiel du marché</h3> <ul> <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Société du Canal Seine-Nord Europe</li> <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Marché de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, conclu avec le titulaire du marché M762. Le présent marché public est un accord-cadre mono-attributaire exécuté à la fois par la conclusion de marchés subséquents et par l'émission de bons de commande, en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les marchés subséquents et bons de commande seront conclus et émis dans conditions fixées au présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)</li> </ul> <h3>Informations pratiques</h3> <ul></ul> </body> </html>
Questions fréquentes
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Société du canal Seine Nord Europe (France).
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