L’accord-cadre a pour objet la gestion du portefeuille de titres de propriété intellectuelle ASNR s’agissant des brevets (lot n° 1 procédures, lot n°2 annuités) et des marques (lot n°3). - PROCEDURES

Montants et chiffres

Attributions

Publications officielles

• INX Le présent marché a pour objet la fourniture, et prestations associées, d’un équipement permettant l’évaporation d’eau à basse…
  Publication: 1 octobre 2026
• La présente consultation concerne la fourniture, l'installation, la mise en service d'un spectromètre FTIR (Fourier Transform InfraRed) et…
  Publication: 15 septembre 2026
• INX La présente consultation a pour objet une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le projet de reprise de l'étanchéité du…
  Publication: 14 septembre 2026
• Le présent accord-cadre a pour objet des prestations d’entretien, de vérification métrologique, si nécessaire, d’ajustage et éventuellement…
  Publication: 10 septembre 2026
• INX L’accord-cadre a pour objet la réalisation des expériences de combustion de mélanges sels/bitumes dans des cônes calorimètres.\nLe…
  Publication: 8 septembre 2026
• Travaux de second œuvre pour les bâtiments de l'ASNR en zone "Ile de France" - Menuiserie, serrurerie, vitrerie
  Publication: 27 août 2026
• INX La présente consultation a pour objet la fourniture et la réparation de pièces de verrerie de laboratoire en quartz et en verre…
  Publication: 17 août 2026
• INX La présente consultation a pour objet la fourniture et la réparation de pièces de verrerie de laboratoire en quartz et en verre…
  Publication: 17 août 2026
• INX Le présent marché a pour objet de couvrir des travaux multi-techniques sur les sites ASNR de Cadarache et des Angles, couvrant les…
  Publication: 3 août 2026
• Refonte du système d’information de télésurveillance radiologique de l'ASNR
  Publication: 28 juillet 2026

Précédents et suivants de AUTORITE DE SURETE NUCLEAIRE ET DE RADIOPROTECTION

• L’accord-cadre a pour objet la gestion du portefeuille de titres de propriété intellectuelle ASNR s’agissant des brevets (lot n° 1… — 15 janvier 2026
• INX L’accord-cadre a pour objet la numérisation et la saisie de documents relatifs à la santé, l’exposition ou l’historique de carrière des… — 15 janvier 2026
• L’accord-cadre a pour objet la gestion du portefeuille de titres de propriété intellectuelle ASNR s’agissant des brevets (lot n° 1… — 15 janvier 2026
• INX Prestations d’audits internes des activités accréditées de l’ASNR selon normes ISO 17043, 17065, 15189 et 17025\nLOT 1 Réalisation… — 7 janvier 2026
• INX Le marché a pour objet :\n• Phase 1 : Une étude sur les conditions de transport et d’aménagement d’un Véhicule Utilitaire\nLéger,… — 7 janvier 2026
• INX Prestations d’audits internes des activités accréditées de l’ASNR selon normes ISO 17043, 17065, 15189 et 17025\nLOT 1 Réalisation… — 7 janvier 2026

Marchés ouverts similaires

• Impression et routage du journal hebdomadaire "La Vie Amandinoise". — jusqu'au 29 octobre 2026
• Impression et diffusion du magazine externe du Département de l'Ain — jusqu'au 2 novembre 2026
• LOCATION ET MAINTENANCE D'ABRIS MOBILES DESTINES AUX MARCHES — jusqu'au 2 novembre 2026
• Travaux d'impression de documents pédagogiques, administratifs et de communication pour l'ensemble de l'Unive… — jusqu'au 29 octobre 2026
• Traduction et retranscription pour les besoins de la région Guadeloupe — jusqu'au 28 octobre 2026
• Mission d'accompagnement et d'animation pour valoriser les actions de la Région en faveur de l'innovation et… — jusqu'au 2 novembre 2026

Questions fréquentes

Quelle est la valeur estimée de ce marché ?

La valeur estimée publiée par l'acheteur est de 160 000 €.

Qui est l'acheteur de ce marché ?

Le pouvoir adjudicateur est AUTORITE DE SURETE NUCLEAIRE ET DE RADIOPROTECTION (France).

Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?

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