INX La présente consultation concerne des travaux neufs et d’entretien de voirie, d’espaces publics et réseaux divers sur la voie communale. \nConformément à l’article R.2123-1 du Code de la commande publique, le marché est passé en procédure adaptée ouverte.\nL’accord-cadre à bons de commande est passé en application des articles R.2162-1, R.2162-2, R2162-4 et R2162-5 du Code de la commande publique.\nIl donnera lieu à l'émission de bons de commande, conformément aux articles R2162-13 et R2162-14 du même code, et susceptibles de varier dans les limites suivantes :\nMontant minimum : Sans minimum\nMontant maximum annuel : 1 375 000 € HT\n
Attribué à L'ESSOR pour 1 375 000 €.
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Attributions
| Attribué à | Montant | Date |
|---|---|---|
| L'ESSOR | 1 375 000 € | 25 mars 2025 |
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | 2022-219504289-2024T03235 | 5 janvier 2025 |
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