INX Il s’agit d’un accord cadre mixte mono attributaire en application, exécuté de la façon suivante :\n• Soit au fur et à mesure du besoin par l’émission de bons de commande pour les prestations récurrentes référencées dans le BPU, lorsque l’accord cadre fixe toutes les stipulations contractuelles ;\n• Soit par la conclusion de marchés subséquents, pour les prestations ponctuelles non référencées dans le BPU, lorsque l'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, ;\n• Soit par la conclusion de marchés subséquents, incorporant prestations récurrentes référencées dans le BPU et ponctuelles pour des prestations non références dans le BPU.\n\nSont concernés les domaines de travaux suivants :\n• Travaux préparatoires (Etudes et plans, installations de chantier, recherche de réseaux existants, travaux de dépose et de démolition)\n• Terrassements,\n• Construction de chaussées / trottoirs,\n• Bordures, caniveaux, pavés, dalles,\n• Tranchées,\n• Assainissement (eaux usées et pluviales ...

Acheteur: CNRS-Délégation Centre-Est