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Clôturé France ServicesAccord-cadre

INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES PAR DETECTION DE MULTI-RESEAUX SOUTERRAINS DE RESEAUX UNIQUES OU DE GAINES VIDES PAR MÉTHODES NON DESTRUCTRICES. Pour répondre à l'obligation anti-endommagement, les aménageurs doivent réaliser des IC avant leur travaux pour avoir le positionnement des réseaux en classe A

Grand Besançon Métropole

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 19 janvier 2026. Valeur estimée : 400 000 €.

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Montants et chiffres

400 000 €
Valeur estimée
1
Lots

Description

Consultation lancée par un groupement de commandes avec les organismes suivants: Communauté Urbaine de Grand Besançon Métropole (CUGBM), Le SIVOM de Franois Serre les Sapins, et les communes Besançon, FRANOIS, MONTFERRAND-LE-CHATEAU, NOVILLARS, PIREY, POUILLEY-LES-VIGNES, Commune de SAONE et SERRE-LES-SAPINS. Le coordonnateur du groupement de commandes est GBM L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu avec un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) HT, soit 400 000 euro(s) HT sur la totalité du marché

Critères d'attribution

TypeCritèrePondération
QualitéValeur technique—
PrixPrix des prestations—

Conditions de participation

  • Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdéclaration concernant le chiffre d'affaires…

Conditions d'exécution

  • L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le…

Modifications

  • grandbesancon.fr, afin de fixer le lieu et la date du test au cours de la semaine du 12 au 16 janvier 2026
  • grandbesancon.fr, afin de fixer le lieu et la date du test au cours de la semaine du 5 au 9 janvier 2026, lire Un courrier de demande de test (en Pj) doit être…
  • renseignements complémentaires: Au lieu de Un courrier de demande de test (en Pj) doit être adressé par mail à topo

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP 25-140927 23 décembre 2025
TED 219804-2026 —

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 19 janvier 2026, 12:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Quelle est la valeur estimée de ce marché ?
La valeur estimée publiée par l'acheteur est de 400 000 €.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Grand Besançon Métropole (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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