Information et Participation du Public par Voie électronique dans le cadre des projets et procédures d'évolution des documents d'urbanisme - Mise en place de site internet dédié, de registre dématérialisé et d'adresse mail dédiée répondant aux exigences règlementaires
Acheteur: Grand Besançon Métropole
- Publication
- 13 mars 2026
- Date limite de dépôt des offres
- 16 avril 2026
- Lieu d'exécution
- Territoire de GBM 25043 - Besançon cedex
- Procédure
- open
- Numéro d'avis
- FR-26-26536
Codes CPV
- 79311200Servicios de dirección de estudios
Description
<!DOCTYPE HTML> <html> <head> <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8"> </head> <body> <h3>L’essentiel du marché</h3> <ul> <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Grand Besançon Métropole</li> <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.marches-securises.fr" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-securises.fr - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-securises.fr</span></a></li> <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre avec maximum de 50000 euro(s) par an sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires</li> <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>12</li> <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li> </ul> <h3>Informations pratiques</h3> <ul>…
Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 16 avril 2026. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Grand Besançon Métropole (France).
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