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FOURNITURES POUR LA SERIGRAPHIE Lot 1 : Fourniture de produits de la sérigraphie

Acheteur: CA PAU BEARN PYRENEES

Publication
7 mai 2025
Date limite de dépôt des offres
16 juin 2025, 23:59
Procédure
Procédure ouverte
Lots
1
Documents
1
Numéro d'avis
FR-25-51173
Référence
2ad5f246-289d-49a7-b3f4-8ba5fffb8cba

Codes CPV

Description

La Communauté d'agglomération a été désignée, par convention, coordonnateur du groupement de commande pour la préparation, la passation et la notification de l'accord-cadre dont les membres sont la Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP) et La ville de Pau (VDP). La date de début des prestations indiquée dans la partie durée est prévisionnelle. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel de l'accord cadre est de 40 000 euro(s) HT pour la VDP et de 25 000 euro(s) HT pour la CAPBP

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Questions fréquentes

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