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Clôturé France Services

Fourniture et pose de pneumatiques pour les véhicules légers de la communauté d'Alès Agglomération

Alès Agglomération

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 15 avril 2024.

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Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Alès Agglomération - Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp - Objet du marché : Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un montant minimum annuel de 20 000euro(s) et avec un montant maximum annuel de 73 000 euro(s)HT, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le présent accord-cadre est établi pour une durée de 12 mois à compter de sa notification à savoir à compter de la réception de l'accusé de réception par l'acheteur public. Le marché est conclu pour une durée d'un an ferme reconductible deux fois de façon expresse sans que sa durée totale ne puisse excéder trois ans.Financement:Fonds propres d'Alès Agglomération. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance n'est prévue. Virement bancaire. Délai de paiement à 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire de 40 euro(s) pour frais de recouvrement. - L'avis implique l'établissement d'un acc…

Conditions de participation

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Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-24-34746 22 mars 2024
BOAMP 24-34746 22 mars 2024

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 15 avril 2024. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Alès Agglomération (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique en France. El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.

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